Conçu par BT.TECH pour les offices d'élite : rédaction d'actes, calculs d'émoluments officiels, minutier numérique scellé SHA-256 (ISO 14641), sécurité bancaire (ISO 27001), KYC instantané et résilience totale aux coupures internet.
DOS-2026-089) — Maître Kouamé
Un ensemble d'outils interconnectés pour chaque rôle de l'étude : Notaire, Premier Clerc, Rédacteur, Formaliste, Comptable et Archiviste.
Génération automatique et instantanée des fiches de taxe et décomptes notariés. Application stricte des barèmes dégressifs par tranches, droits d'enregistrement DGI, conservation foncière, TVA et débours.
Conformité DGI & TrésorRegistre légal infalsifiable des actes authentiques et sous seing privé. Empreinte cryptographique immuable WORM, traçabilité des dépôts de cartons physiques et registre des numéros d'ordre.
Archivage Légal CertifiéLe client remplit sa fiche d'identification sur son smartphone à l'accueil de l'étude. Capture photo, pièces d'identité, signature tactile et génération instantanée du PDF officiel de l'étude.
Zéro Saisie ManuelleCircuit de validation hiérarchique : transmission des projets d'actes par les clercs, visa des états de salaires et ordres de débours avec signature et annotations du notaire titulaire.
Supervision Notaire TitulaireGestion intelligente des rendez-vous et signatures d'actes. Planning partagé géré par l'assistante d'accueil avec délégation notaire et To-Do list interactive assignée par dossier.
Coordination d'ÉquipeGestion complète des comptes clients, suivi des provisions reçues, génération des factures d'honoraires et décomptes de liquidation conformes aux exigences de la Chambre.
Rapprochement FinancierParce qu'une coupure de fibre ou de réseau électrique ne doit jamais paralyser la signature d'un acte authentique, Legal Notary propose une architecture hybride unique au monde pour les cabinets notariaux.
L'assurance pour le Notaire d'une solution inviolable, conforme au secret professionnel et aux exigences des auditeurs juridiques et bancaires.
Sécurité de l'Information & Secret Professionnel : Chiffrement des données sensibles au repos en AES-256-GCM, flux réseau TLS 1.3 256-bit, contrôle d'accès strict (RBAC) et journalisation d'audit inaltérable.
Sécurité Niveau BancaireArchivage Électronique & Minutier Numérique : Scellement d'intégrité cryptographique SHA-256 garantissant la valeur probante de l'acte authentique sans aucune altération possible après signature.
Inviolabilité des ActesProtection des Données Personnelles (KYC) : Collecte sécurisée des pièces d'identité et signatures comparants conforme aux exigences de l'ARTCI (Côte d'Ivoire), de la CDP (Sénégal) et du RGPD.
Conformité Vie PrivéeContinuité d'Activité & Qualité Logicielle : Mode Hybride Zéro Coupure face aux pannes internet, Plan de Reprise d'Activité (PRA < 15s) et 47 tests unitaires de non-régression fiscale certifiés.
Résilience Sans CoupureProuvez l'exactitude des calculs fiscaux, émoluments dégressifs, droits d'enregistrement DGI et conservation foncière en temps réel.
Aucun décompte du nombre de clercs. Notaires associés, premiers clercs, rédacteurs, formalistes, comptables et archivistes travaillent tous ensemble sans aucune restriction de siège.
Accès Cloud sécurisé clé en main pour toute l'équipe de l'Office.
etude-nom.notaires.ci)Serveur local au sein de votre étude + Cloud miroir temps réel.
Pour les grands cabinets multi-notaires et réseaux d'études.
notaire-nom.ci)